GENCON est un contrat de charte de voyage standard. C'est un accord général pour les services d'un navire en échange d'un fret et peut être utilisé dans une variété de métiers. Il est accompagné de son propre connaissement, CONGENBILL 2016. La dernière édition de ce contrat est GENCON 1994.
Pour les grains en vrac, nous utilisons le contrat SYNACOMEX.
GENCON se compose de deux parties principales.
La "PARTIE I" est le formulaire en case qui inclut les principales informations du voyage, qui sont convenues chaque fois entre les parties et complétées en conséquence. Ces informations incluent principalement le nom complet et les coordonnées des parties (propriétaire/affréteur/courtier), les détails du navire (nom et description principale), les ports de chargement et de déchargement, le tarif de fret, le temps total de disponible pour les affréteurs, le tarif de surestarie ainsi que la date de disponibilité prévue du navire et la date d'annulation. Les cases de la Partie I font référence à la Partie II où elles sont expliquées plus en détail.
La "PARTIE II" comprend les termes et conditions détaillés qui s'appliquent à chaque voyage fixé avec le contrat de charte GENCON et ils sont standards à moins qu'un accord différent ne soit convenu dans les termes principaux, lors des négociations de fixation. Cette deuxième partie décrit en détail les responsabilités du propriétaire en ce qui concerne l'état du navire, les termes détaillés concernant le paiement du fret, le temps d'attente et la surestarie ainsi que les responsabilités du propriétaire et de l'affréteur concernant les coûts de chargement et de déchargement. D'autres conditions décrites dans la Partie II de Gencon sont liées à la signature des connaissements, la déviation du navire, la moyenne générale, les grèves et l'insécurité du port due à la glace ou à des événements guerriers.
Les droits d'auteur sur GENCON 1994 sont détenus par BIMCO.
Pour toutes les demandes concernant les expéditions de cargaison, veuillez utiliser le formulaire de demande de charte.
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